Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAVES ST VINCENT
Numéro de dépôt :
1072468
Date de dépôt :
04/10/1978
Lieu de dépôt :
BOURGES
Présentation de la marque LES CAVES ST VINCENT
Déposée le 4 octobre 1978 par BROCHARD ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LES CAVES ST VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAVES ST VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES CAVES ST VINCENT est expirée depuis le 4 octobre 1988.
BROCHARD ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020